Don de titres négociés en Bourse

Les dons de titres négociés en bourse peuvent être donnés à la Fondation du CUSM. Conformément à l’attestation de don de la Fondation du CUSM, les dons de titres négociés en bourse sont vendus immédiatement après qu’ils sont reçus et les reçus officiels seront émis à la juste valeur marchande des titres moins les frais administratifs occasionnés par le transfert des titres à la Fondation. NB: Il est beaucoup plus avantageux de donner des titres à valeur accrue directement à la Fondation du CUSM que de vendre ces titres et de faire don des profits. Si vous vendez des titres à valeur accrue, vous payez des impôts sur 50 % du gain en capital, alors que si vous donnez vos titres à la Fondation, vous ne payez aucun impôt sur le gain. Cette page va vous montrer comment.

Pour faire un don de titres négociés en bourse à la Fondation du CUSM ou pour recevoir d’autres informations, s’il vous plait contactez nous à la Fondation par téléphone à 514-931-5656.