Fiducies avec droit réversible à une œuvre de bienfaisance

Les fiducies avec droit réversible à une œuvre de bienfaisance sont des dons de revenus résiduels où le donateur transfère le bien à un fiduciaire qui le garde et le gère. Si le bien est productif, le revenu net sera payé au donateur ou à un bénéficiaire désigné. S’il y a lieu, les reçus officiels pour dons de bienfaisance, sont calculés selon une formule fondée sur l’espérance de vie du donateur et le taux d’escompte approprié à son don. À la fin de la fiducie, le reliquat va à la Fondation du CUSM.