L’ABC du don planifié avec Marilyn Piccini-Roy

Issue #: 
3
Volume #: 
8
01/07/2008

Marilyn Piccini Roy, membre du Comité des dons planifiés de la Fondation du Centre universitaire de santé McGill (CUSM), est une partenaire du Groupe de gestion des ressources chez Borden Ladner Gervais. Dans ce numéro de l’ABC du don planifié, elle explique les avantages de faire un legs caritatif et démontre comment, par votre testament, vous pouvez façonner un avenir meilleur à vos héritiers et à tous vos concitoyens.

MPRQu’est-ce qu’un legs caritatif?
Un legs caritatif est un don fait par testament et qui peut inclure de l’argent comptant, des actions, des titres exclusifs et des biens im-mobiliers ou des biens matériels personnels. Le legs, un des types de dons planifiés reçus le plus couramment à la Fondation du CUSM, permet aux donateurs de faire un don beaucoup plus grand qu’ils ne l’auraient pu de leur vivant.

Y a-t-il plusieurs façons de laisser un legs caritatif?
Certainement. La façon la plus simple de faire un legs caritatif est de désigner un montant fixe ou un bien précis de votre succession. Vous pouvez aussi choisir d’attribuer un pourcentage de votre succession à la Fondation du CUSM, ce qui a l’avantage de permettre l’ajustement du montant de votre don, advenant des changements à la valeur de votre succession. Une autre option, établir une fiducie résiduaire de bienfaisance et en désigner le bénéficiaire, votre conjoint par exemple. Dans ce scénario, une rente viagère assurée serait versée à votre conjoint et, après son décès, le reliquat de la fiducie reviendrait à l’œuvre de bienfaisance spécifiée dans votre testa-ment.

Faire un legs caritatif serait-il avantageux pour moi?
En plus de soutenir une cause qui vous tient à cœur, votre succession recevra certains avantages fiscaux de votre don à la Fondation du CUSM. Lorsque votre legs prendra effet à la suite de votre décès, un crédit d’impôt sera émis au montant de ce legs et pourra être déduit des impôts à payer. Votre succession pourrait avoir droit, l’année de votre décès, de déclarer des dons équivalant à 100 pour cent de votre revenu net de cette même année et de l’année précédente. Par exemple, si l’année de votre décès votre revenu s’élevait à 200 000 $ et que vous avez laissé un legs d’une somme d’argent équivalente, votre succession n’aurait pas d’impôt à payer.
Les legs non pécuniaires peuvent aussi fournir des avantages fiscaux additionnels, par exemple :

  • Un legs de titres cotés en bourse élimine tout impôt sur les gains en capital
  • Un legs de FERR ou de REER élimine tout impôt sur le produit
  • Un legs de biens immobiliers ou d’œuvres d’art peut fournir un crédit d’impôt ou une réduction d’impôt sur les gains en capital

Enfin, les legs peuvent être révoqués en tout temps, ce qui vous laisse l’entier contrôle de vos finances.

De quelles manières un legs caritatif peut-il servir?
Comme pour tout don à la Fondation du CUSM, un legs peut être destiné au secteur qui vous tient le plus à cœur. Vous pouvez at-tribuer votre don à un département ou à un programme particulier de l’hôpital, comme les Soins contre le cancer ou la Santé des femmes, ou vous pouvez spécifier que votre don peut subvenir aux plus grands besoins de l’hôpital.

Comment puis-je m’y prendre pour faire un legs à la Fondation du CUSM?
Si vous travaillez déjà avec un spécialiste en plans de succession, dites-lui simplement que vous désirez faire un legs caritatif à la Fondation du CUSM. La Fondation peut également fournir des experts financiers pour vous conseiller. Pour en savoir plus, contactez nous par téléphone au 514-931-5656.