L’ABC du Don Planifié avec John Archer
Le don planifié est une stratégie philanthropique de plus en plus populaire qui permet aux donateurs de récolter une économie d’impôt et autres avantages financiers tout en soutenant les médecins, les infirmières, les professionnels et les employés dévoués du Centre universitaire de santé McGill. Au cours des mois à venir, nous interrogerons différents professionnels financiers à propos de l’incidence des divers véhicules de don planifié sur les besoins des diverses catégories de donateurs.
Dans la première tranche de l’ABC du don planifié, John Archer, conseiller en placements de la RBC Dominion Valeurs mobilières et président du Comité des dons planifiés de la Fondation du CUSM, explique certains concepts fondamentaux du don planifié.
Un don planifié, qu’est-ce que c’est, en fait?
JA : Un don planifié, c’est un don de bienfaisance fait de manière à maximiser les bénéfices fiscaux et financiers attachés à ce geste philanthropique. À cet effet, les dons planifiés s’effectuent avec l’assentiment des experts financiers consultés et font partie intégrante du plan financier d’ensemble ou du plan successoral d’une personne. Il peut s’agir de dons uniques (en un seul versement), d’une série de paiements étalés sur une période donnée ou d’un soutien continu pour l’oeuvre de votre choix. Par ailleurs, il peut s’agir de dons immédiats pour utilisation le jour même, de dons différés pour utilisation dans le futur ou d’une combinaison de ces deux possibilités.
En d’autres mots, un don planifié prend des formes variées. Cependant, quel que soit le véhicule que vous choisissez, le don planifié a été conçu pour vous permettre de faire le maximum de bien avec vos ressources de bienfaisance tout en vous offrant d’intéressants avantages fiscaux ou même un revenu annuel. J’aime dire à mes clients qu’un don planifié est un partenariat : il est destiné à vous soutenir pendant que vous soutenez la cause de votre choix.
Quelles sont les différentes façons de faire un don planifié?
JA : Alors que les legs de biens personnels constituent un fort pourcentage des dons planifiés, il existe beaucoup d’autres possibilités pour les donateurs : dons d’une assurance-vie, de biens immobiliers ou de titres inscrits à la bourse ou même don en espèces pour acheter une rente de bienfaisance.
Chaque véhicule de don planifié offre des avantages particuliers que votre conseiller financier peut vous expliquer. Par exemple, l’élimination par le gouvernement, en 2006, de l’impôt sur les gains en capital pour les dons de titres à valeur accrue (y compris les actions, les obligations et les fonds mutuels) en a fait une option de plus en plus attrayante pour les donateurs qui ont réalisé d’importants gains en capital dans leur portefeuille.
La Fondation du CUSM peut fournir des renseignements détaillés sur les rouages des diverses options et sur les avantages de chacune. Cependant, je crois qu’il est important de garder en tête que la flexibilité d’un don planifié signifie que presque tous les gens, quel que soit leur âge ou leurs moyens, peuvent envisager faire un don de ce genre. Après tout, le don planifié ne requiert pas une grosse fortune : seulement une planification financière saine.
Comment un donateur peut-il savoir si le don planifié est le véhicule qui lui convient?
JA : La décision de faire un don planifié est très personnelle. Elle dépend à la fois de la situation financière d’une personne et de ses objectifs philanthropiques. Chaque donateur a des besoins et des objectifs différents. Pour tirer profit des avantages financiers disponibles, il est important de trouver le véhicule de don planifié qui convient à votre situation financière spécifique. Nous suggérons toujours que vous communiquiez avec votre avocat ou votre conseiller financier pour bien comprendre les implications financières du don que vous vous proposez de faire.
Le Comité des dons planifiés de la Fondation du CUSM est aussi là pour répondre à vos questions ayant trait au choix du véhicule de don planifié qui vous convient. Pour plus d’information, n’hésitez pas à communiquer avec Dolly Shinhat-Ross, agente responsable du comité, en composant le 514-931-5656.
