Dons de biens immobiliers
Alors que le monde est plongé dans une crise économique, donner de l’argent à une oeuvre caritative comme la Fondation du Centre universitaire de santé McGill peut sembler décourageant. Heureusement, il existe d’autres types de dons particulièrement appropriés à cette période économique difficile.
Les dons de biens immobiliers gagnent en popularité
Les dons planifiés de la Fondation du Centre universitaire de santé McGill (CUSM), particulièrement les donations de biens immobiliers, gagnent en popularité. Aux États-Unis, les oeuvres caritatives reçoivent annuellement environ 2 milliards $ de dons en biens immobiliers, et cette somme devrait croître considérablement au cours des 15 ou 20 prochaines années. On note la même tendance au Canada et c’est facile à comprendre : l’entreprise ou le particulier qui fait don de biens immobiliers réalise éventuellement une économie d’impôt, tout en contribuant efficacement à sa communauté.
Les dons de biens immobiliers consentis à la Fondation du CUSM sont de grande valeur. Ces dons peuvent s’effectuer de trois manières : par don immédiat, par le don des droits résiduels sur une propriété ou par l’utilisation de biens immobiliers pour financer une fiducie avec droit réversible à une oeuvre de bienfaisance. Pour faire don de biens immobiliers, vous devez respecter certaines directives :
Le donateur confie l’évaluation de la propriété à un évaluateur qualifié. À moins que la Fondation du CUSM ait de bonnes raisons de croire que l’évaluation ne reflète pas la valeur réelle de la propriété, le reçu est émis au montant de l’évaluation. Toutefois, la Fondation se réserve le droit de délivrer un reçu équivalent à l’évaluation du don qu’elle a confiée à une tierce partie. La Fondation du CUSM vérifie si le donateur a le titre libre de la propriété – ou droit incontestable. La Fondation examine aussi d’autres facteurs afin de déterminer si elle doit accepter le don : la restriction du zonage, la qualité marchande et l’usage actuel, notamment. Si la Fondation du CUSM décide d’accepter le don, elle effectuera une analyse de l’environnement.
